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Institut Carnot ESP

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Gestion du site
Carnot ESP.

Hébergement du site
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Technopôle du Madrillet – 745, avenue de l’Université – 76800 Saint-Etienne du Rouvray, France

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Carnot ESP se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, Carnot ESP informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

 

Import de bannières et logos
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Dans tous les cas, Carnot ESP et ses membres conservent l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

 

Entreprises citées
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Droit d’accès et de rectification
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Attribution juridique
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